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Documents cadres · CdA La Rochelle

Bibliothèque documentaire intercommunale

PAPI Littoral charentais-maritime, PPR, SDACR, plans préfectoraux et conventions barrage applicables aux 28 communes de la CdA La Rochelle. Les PCS et DICRIM restent gérés dans l'espace de chaque commune.

Programme phare

PAPI Littoral charentais-maritime

Programme d'Actions de Prévention des Inondations porté par l'EPTB Sèvre Niortaise, articulé en 7 axes : information préventive, surveillance & alerte, gestion de crise, urbanisme, réduction de vulnérabilité, ralentissement dynamique et gestion des ouvrages. Il structure la stratégie de prévention inondation pour la bassin du canal de Marans et la baie de l'Aiguillon amont.

3 documents PAPI référencés ci-dessous.
Filtres
Schéma directeur2025CdA La Rochelle — Mission gestion des risques

Guide méthodologique PCS mutualisé — CdA La Rochelle

Trame de PCS harmonisée à l'échelle des 28 communes, articulée avec le PICS intercommunal.

Plan préfectoral2024Préfecture 17 — DDETSPP

Plan Grand Froid — Charente-Maritime

Dispositif de veille et de mise à l'abri lors des vagues de froid (niveau 1 vigilance, 2 mobilisation renforcée, 3 grand froid).

Neige / verglasGrand froidRisque sanitaire
Schéma directeur2024CdA La Rochelle — Direction des Mobilités

Plan intercommunal de viabilité hivernale CdA La Rochelle

Priorisation des axes routiers, points d'appui déneigement, salage préventif, coordination avec le Département 17 et les communes du plateau.

Neige / verglas
PAPI PAPI Littoral charentais-maritime2023EPTB Sèvre Niortaise — porteur

PAPI Littoral charentais-maritime — Programme d'Actions de Prévention des Inondations

Programme couvrant le bassin Littoral charentais-maritime (Charente-Maritime, Vendée, Deux-Sèvres). 7 axes : information préventive, surveillance & alerte, alerte & gestion de crise, prise en compte du risque dans l'urbanisme, réduction de vulnérabilité, ralentissement dynamique, gestion des ouvrages.

InondationConsulter
PAPI PAPI Littoral charentais-maritime2022EPTB Sèvre Niortaise / DDTM 17

Stratégie de prévention des inondations — baie de l'Aiguillon amont

Programme d'actions submersion sur l'axe baie de l'Aiguillon — inclut la coordination du dispositif d'alerte lié à la gestion des écluses du marais poitevin.

InondationOnde de submersion — ouvrages hydrauliques du marais poitevin (baie de l'Aiguillon)
SDIS2022SDIS 17

Règlement opérationnel du SDIS 17

Règles d'engagement, chaîne de commandement et modalités de coopération avec les communes en situation de crise.

SDACR2021SDIS 17 / Préfecture 17

SDACR Charente-Maritime — Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques

Analyse des risques courants et particuliers du département, dimensionnement de la couverture opérationnelle des secours.

Feu de forêtInondationTransport de matières dangereusesIndustriel
Convention barrage2020Préfecture 17 — gestionnaire d'ouvrages

Plan de surveillance des digues du marais — Plan Particulier d'Intervention

Plan d'intervention en cas de rupture ou de manœuvre d'urgence du ouvrages hydrauliques du marais poitevin (retenue amont). Onde de submersion cartographiée sur la vallée de la baie de l'Aiguillon jusqu'à Esnandes.

Onde de submersion — ouvrages hydrauliques du marais poitevin (baie de l'Aiguillon)Inondation
PPRN2019Préfecture de la Charente-Maritime — DDTM 17

PPRL bassin Nord — agglomération de La Rochelle

Plan de prévention du risque inondation applicable aux communes riveraines du canal de Marans et du Curé (Dompierre-sur-Mer, Périgny, Sainte-Soulle, Vérines…). Zonage réglementaire opposable aux PLU.

InondationConsulter
Étude / retour d'expérience PAPI Littoral charentais-maritime2018DREAL Nouvelle-Aquitaine / EPTB Sèvre Niortaise

REX — Crue historique de La Rochelle (septembre 1980)

Analyse détaillée de la crue de référence sur le Littoral charentais-maritime. Base des scénarios de vulnérabilité utilisés dans le PAPI.

Inondation
PPRT2016DREAL Nouvelle-Aquitaine

PPRT — dépôt d'hydrocarbures & ICPE Seveso agglomération

Plan de prévention des risques technologiques applicable aux sites Seveso de l'agglomération. Zonage aléa toxique / thermique / surpression.

IndustrielTransport de matières dangereuses